Jean-Luc Massy

De: Massy (Jean-Luc, Pierre, Marie, Ghislain)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension, pour limite d'âge
date_debut="2008-06-26"
JORFTEXT000019961640(source JORF)
radiation
20 Décembre 200820/12/2008
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques, subaquatiques et sous-marines
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000814065(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 200613/01/2006
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000419173(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200430/12/2004
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000601503(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000236496(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000783772(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Jean-Luc Massy
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000588995(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 7e section
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
JORFTEXT000000568396(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
JORFTEXT000000568396(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
chargé de mission d'inspection générale
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
JORFTEXT000000568396(source JORF)
nomination
18 Janvier 200018/01/2000
De: Massy (Jean-Luc, Pierre)
directeur régional des affaires culturelles ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations ayant pour objet de favoriser
directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Massy (Jean-Luc)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
JORFTEXT000000738988(source JORF)
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Massy (Jean-Luc)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
représentant de l'Etat
Remplace:M. Clement (Michel)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
conseil_administration
JORFTEXT000000355187(source JORF)
nomination
24 Juin 199524/06/1995
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur régional de l'archéologie
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Jean-Luc Massy
Objet:
conservateurs généraux du Patrimoine
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000717291(source JORF)
nomination
19 Octobre 199019/10/1990
De: Massy (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
JORFTEXT000000707795(source JORF)
inscription
26 Septembre 199026/09/1990